pv ou pas pv

Ouais demande a ton beau pere au cas ou sur RTL ils se sont trompés et qu'ils parlaient des pompistes

Avec un peu de chance

snipers24 a écrit:

Ouais demande a ton beau pere au cas ou sur RTL ils se sont trompés et qu'ils parlaient des pompistes

Avec un peu de chance

p'tain, ça va me couter un apéro de plus ça

AmAzOnE a écrit:

Ok Sniper24 merci pour ce texte mais si on s'en tient à ce qu'il y a de marqué... Donc en gros si on apprend que telle ou telle personne travaille chez les schtroumphs ou les flics bin faut pas lui faire confiance parce qu'il ou elle serait en droit de te verbaliser ... Si une quelconque infraction venant à se faire même si petite soit elle ... C magnifique c formidable tout ça [/i][/color]

Ils ne sont pas tous mauvais non plus

C'est comme partout

Slt .

ma femme caissarde, a été verbalisée, il y a 18 mois pour un chevauchement de ligne blanche, sans que l'infraction soit relevée directement au moment des faits, mais elle a été averti 1 mois aprés par courrier, de la perte de 1 point et d'une amende de 90 €.

Dans ton cas rien n'est sur, ils peuvent fermer les yeux, ou relever l'infraction, c'est au bon vouloir de nos amis.

dans l'expérience précitée, les flics s'étaient mis dans une enfilade de virages, ou obligatoirement on chevauche les lignes même en voiture. Ce jour là nos amis étaient de sortis rien que pour ce motif. ( Mes Amis, Ohhhhhh P... je les aime :love: :love: :love: )

bon j'ai pas tou lu , mais ne te dit jamais que si tu n'est pas arreté tu peu rien recevoir ,


en effet au debut ou j'ai eu mon permit, ( en voiture ) je roulé tres tres vite ,
un matin j'ai doublé 2 voiture en meme temps sur une 3 voie , donc j'ai franchi une ligne blanche le matin a 7h et des brouette ,


le soir les gendarmes sont venu chez moi vers 17h et mon verbalisé soit disant ils etaient en face de moi quant j'ai doublé ,

(perso meme un matin la tete dans le cul je l'ai aurai surement reconnu )


et pour ce qui est de ma plaque ( en croisant une voiture a 180 je pense pas qu'ils aurai eu le temps de la prendre , beh surprise ce sont des gens comme toi et moi qui on appellé la gendarmerie en leur donnant )


dans ton cas je pense que vous n'aurai rien ....

quote]le soir les gendarmes sont venu chez moi vers 17h et mon verbalisé soit disant ils etaient en face de moi quant j'ai doublé ,

(perso meme un matin la tete dans le cul je l'ai aurai surement reconnu )


et pour ce qui est de ma plaque ( en croisant une voiture a 180 je pense pas qu'ils aurai eu le temps de la prendre , beh surprise ce sont des gens comme toi et moi qui on appellé la gendarmerie en leur donnant )


dans ton cas je pense que vous n'aurai rien ....
[/quote]




Parceque tu penses que les gendarmes ou policiers n'ont que ça à faire? Venir verbaliser un type qui soit disant 10 heures avant aurait commis une infraction au code de la route? Tu pense que dans ton cas un gendarme ou un policier va sur de simple déclarations aller verbaliser un type chez lui?

Autre chose, les seules personnes habilitées à constater les infractions de types contraventionnelles (et par la suite les reprimer) sont les agents dépositaires de l'autoritée publique.
Et ceux pendant l'exercice de leurs fonction ou à l'occasion de celle-ci.[

Citation :

Donc en gros si on apprend que telle ou telle personne travaille chez les schtroumphs ou les flics bin faut pas lui faire confiance parce qu'il ou elle serait en droit de te verbaliser ... Si une quelconque infraction venant à se faire même si petite soit elle ... C magnifique c formidable tout ça

En général je pense que c'est plus sur des infractions à caractère Délictuel que le fait d'être Policier ou gendarme joue.

Si un fonctionnaire allait constaté un feu rouge non respecté alors qu'il n'est pas en service, ce n'est pas avec un "Carnet de PV" qu'il "verbalisera", ça sera, en rentrant à son service le lendemain par exemple, qu'il devra établir un rapport de renseignement.
La personne concernée est par la suite convoqué au service et ensuite auditionnée, et à l'issue il est verbalisée.

Est ce que après ça, tu penses que si tu as une connaissance policière qui pourait éventuellement constater les quelques infractions que tu vas faire, qu'elle va s'amuser à établir des rapports de renseignement à tout bout de champs?

je pense qu'il se fera taper sur les doigt pas son chef de service.

après y a des golios partout :-\

Salut Amazone,

Je pense que tu n'as pas compris mes propos quand j'exprime " à l'occasion de l'exercice de ses fonctions", à l'occasion ça veut dire hors service.

Je te donne un exemple en cas de délit par exemple.

Un fonctionnaire se balade dans la rue, il apperçoit un mec qui vient de braquer une banque.

Le fonctionnaire, décline son identitée de policier au "méchant" et interpelle l'individu.

Sachant qu'un policer, est policier 24/24, il peut intervenir à n'importe quel moment en tant que policier si il y a un trouble de l'ordre public.

J'espere que t'as compris et que je n'ai pas été trop brouillon dans es explication

Ce que je viens de t'expliquer concernant les pouvoirs d'un policier, marche aussi bien pour les infractions de type contraventionnel.

Après un fonctionnaire doit savoir faire preuve de discernement, et il faut être nevrosé pour relever des contraventions même après ses heures de travail

AmAzOnE a écrit:

Ah merci bien de le confirmer ... Donc j'avais raison voilà messieurs

Merci B-unit01Nico69

Donc il y a bien ABUS DE POUVOIR voilà !!

Raison de quoi ???

loool

Si il veut il peut c'est tout !!

Apres des mecs cinglés il y en as dans tous les domaines

vachement rassurants les gars ...

ça y est je balise !

surtout qu il me reste que 3 points :-\

tylerdurden a écrit:

vachement rassurants les gars ...

ça y est je balise !

surtout qu il me reste que 3 points :-\

T'inquiete ils ont pensés a tous

Les stages a pas cher l'ami



Te jure ....

Citation :

Ah merci bien de le confirmer ... Donc j'avais raison voilà messieurs

Merci B-unit01Nico69

Donc il y a bien ABUS DE POUVOIR voilà !!

Mdr t'as vraiment rien compris à ce que je t'expliquais.

Contrairement à ce que tu as crue comprendre un fonctionnaire peut légalement constater n'importe laquelles des infractions, qu'elle soit contraventionnelle, délictuelle, ou criminelle et ceux n'importe quand et à n'importe quel moment.

T'as pas cerner ce que je veux dire quand je dis à l'occasion de l'exercice de ses fonction.

Ca veut dire qu'il peut exercer son pouvoir d'agent constateur à n'importe quel moment et ceux légalement et ce n'est pas un abus de pouvoir.

après comme je dis il faut faire preuve de dicèrnement et je pense qu'il n y en a pas beaucoup de fonctionnaires qui hors leurs heures de service, appart pour des faits graves ou vraiment important s'exerce à constater les infractions.

Il peut y avoir des faits contraventionnel assez grave ou excèssifs genre le mec qui fait une queu de poisson qui grille ensuite un feu rouge, puis qui est au téléphone portable et qui vous fait un doigt quand vous le klaxonner parceque la route lui appartient.

Citation :

T'inquiete ils ont pensés a tous

Les stages a pas cher l'ami



Te jure ....

En parlant de stage, je ne sais pas à quelle assurance tu es?
A la mutuelle des motards si tu passe un stage de recupartion de points ils te le rembourssent.
Je trouve que c'est interessant, moi j'en ai passé un et j'ai recuperé 4 points gratuitement.
c'étaitt 200 euros le stage ils m'ont rembourssé la totalité.

B-unit01Nico69 a écrit:

Citation :

Ah merci bien de le confirmer ... Donc j'avais raison voilà messieurs

Merci B-unit01Nico69

Donc il y a bien ABUS DE POUVOIR voilà !!

Mdr t'as vraiment rien compris à ce que je t'expliquais.

Contrairement à ce que tu as crue comprendre un fonctionnaire peut légalement constater n'importe laquelles des infractions, qu'elle soit contraventionnelle, délictuelle, ou criminelle et ceux n'importe quand et à n'importe quel moment.

T'as pas cerner ce que je veux dire quand je dis à l'occasion de l'exercice de ses fonction.

Ca veut dire qu'il peut exercer son pouvoir d'agent constateur à n'importe quel moment et ceux légalement et ce n'est pas un abus de pouvoir.

après comme je dis il faut faire preuve de dicèrnement et je pense qu'il n y en a pas beaucoup de fonctionnaires qui hors leurs heures de service, appart pour des faits graves ou vraiment important s'exerce à constater les infractions.

Il peut y avoir des faits contraventionnel assez grave ou excèssifs genre le mec qui fait une queu de poisson qui grille ensuite un feu rouge, puis qui est au téléphone portable et qui vous fait un doigt quand vous le klaxonner parceque la route lui appartient.

Nous nous sommes bien compris

B-unit01Nico69 a écrit:

En parlant de stage, je ne sais pas à quelle assurance tu es?
A la mutuelle des motards si tu passe un stage de recupartion de points ils te le rembourssent.
Je trouve que c'est interessant, moi j'en ai passé un et j'ai recuperé 4 points gratuitement.
c'étaitt 200 euros le stage ils m'ont rembourssé la totalité.

ça par contre c'est tres interessant effectivement

Je ne suis pas a cette assurance mais c'est clair que c'est vraiment super

bon bah puisque j'ai posé la question à mon beau père hier, je vous poste sa réponse :

Un policier ou gendarmes en service peut relever une infraction et verbaliser ultérieurement, le pv à la volée (ça tout le monde avait compris).

Concernant l'agent qui n'est pas en service, c'est plus ambigue :
alors Non, il ne peut pas verbaliser une infraction alors qu'il n'est pas en service (déjà, car il n'a pas à se trimbaler avec son matos ..)

En revanche, comme tout citoyen il a le droit de dénoncer une infraction, sachant que sans preuve valable, sa parole vaut la votre ; mais il existe une obligation du gendarme en service ou non, qui est d'intervenir et d'agir en cas d'infraction pouvant causer un trouble de l'ordre public.

Donc en gros, un gendarme en dehors de son service ne vous verbalisera pas pour un chevauchement de ligne blanche, en revanche, il doit agir s'il considère que votre comportement est dangeureux .... aprés faut savoir où est la limite, mais je pense qu'il faudrait y allez franchement pour faire agir un flic en dehors de son service.

Je sais pas si je suis clair mais comme d'habitude, les loi laisse une part à l'interprétation.

Le mot clef c'est le discernement.

Je confirme les paroles de firestorme en y ajoutant une petite précision.

Dans tout les cas, vous ne pourrez être verbalisé pour une contravention au code de la route par un gendarme qui n'est pas en service.

Par contre, si vous effectuez plusieurs infractions, devant un gendarme qui n'est pas en service et que ce dernier estime que cette somme d'infractions constitue un délit, il peut vous convoquer pour vous entendre ultérieurement. Mais ces faits ne sont, à 99% des cas pas poursuivis par le tribunal. Donc pas grand chose à craindre de ces derniers.